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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5506 > 5506.20
… De polyesters …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres …
Explanatory notes
… et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres … formés de grains ou de pierres fausses en verre. F) Les yeux autres que de prothèse , sans mécanisme (pour poupées, automates, animaux empaillés, etc.); les yeux artificiels pour prothèse, sans mécanisme, relèvent du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; …
Explanatory notes
… à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; … ‑ ‑ Autres 8422.20 ‑ Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients … ménager. Elle reprend également les machines servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients, …Section V > Chapitre 25 > Position 2526 > 2526.20
… Broyés ou pulvérisés …
Section II > Chapitre 9 > Position 0904 > 0904.1 > 0904.12
… Broyé ou pulvérisé …
Section II > Chapitre 9 > Position 0904 > 0904.2 > 0904.22
… Broyés ou pulvérisés …
Section II > Chapitre 9 > Position 0905 > 0905.20
… Broyée ou pulvérisée …
Section II > Chapitre 9 > Position 0906 > 0906.20
… Broyées ou pulvérisées …
Section II > Chapitre 9 > Position 0907 > 0907.20
… Broyés ou pulvérisés …