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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.94
… maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.25
… de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4
… papiers et cartons Kraft d'un poids au m² compris entre 150 g exclus et 225 g exclus …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.21
… de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.93
… de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.35
… circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.36
… (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2
… solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % …