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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. …
Explanatory notes
… 61.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et … pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. 6101.20 ‑ De coton 6101.30 ‑ De fibres synthétiques ou …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. …
Explanatory notes
… 91.02 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres … de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. ‑ Montres-bracelets, fonctionnant … électriquement, même incorporant un compteur de temps : 9102.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement 9102.12 ‑ ‑ A …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou …
Explanatory notes
… 82.10 ‑ Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou … , généralement actionnés à la main, d'un poids maximal de 10 kg, employés pour préparer, conditionner ou servir les …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.3
… De volailles du n° 01.05 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.20
… Pour une tension excédant 1.000 V …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.3 > 7208.36
… D'une épaisseur excédant 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.1 > 7219.11
… D'une épaisseur excédant 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.2 > 7219.21
… D'une épaisseur excédant 10 mm …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701 > 9701.2
… Ayant plus de 100 ans d’âge …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702 > 9702.10
… Ayant plus de 100 ans d’âge …