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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.10
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.1
… Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
… Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en …
Explanatory notes
… 73.04 - Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en … sous verre (procédé Ugine‑Séjournet), soit sous un autre lubrifiant, d'un rond. Ce procédé comprend, en fait, les …Section X > Chapitre 48 > Position 4813
… à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. …
Explanatory notes
… à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. 4813.10 ‑ En cahiers ou en tubes 4813.20 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas … peuvent parfois être colorés ou imprégnés de diverses substances, telles que salpêtre, créosote, jus de réglisse. …Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.3 > 1302.32
… Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés …
Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, …
Explanatory notes
… 75.07 ‑ Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, … coudes, manchons, par exemple), en nickel. ‑ Tubes et tuyaux : 7507.11 ‑ ‑ En nickel non allié 7507.12 ‑ … montage des éléments de tuyauterie ( n° 75.08 ). c) Les tubulures ou raccords munis de dispositifs de robinetterie ( …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, …
Explanatory notes
… 39.17 ‑ Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, … ou en matières plastiques cellulosiques - Tubes et tuyaux rigides : 3917.21 - - En polymères de … la forme d'un polygone régulier; et 2) les enveloppes tubulaires pour saucisses ou saucissons (même ficelées ou …Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de …
Explanatory notes
… 12.10 ‑ Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. 1210.10 ‑ Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets 1210.20 ‑ Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115
… Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… 71.15 - Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. 7115.10 - Catalyseurs sous forme … ou partiellement en métaux précieux ou en métaux plaqués ou doublés de métaux précieux qui, d'une part, ne constituent … ouvrages ne comportant des métaux précieux, des plaqués ou doublés de métaux précieux, que sous forme d'accessoires ou …Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; …