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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des animaux qui, …Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 0703.10 ‑ Oignons et échalotes 0703.20 ‑ Aulx … La présente position comprend les légumes, à l'état frais ou réfrigéré, ci‑après : 1) Les oignons (y compris …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
… Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. …
Explanatory notes
… 67.02 - Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. 6702.10 - En matières plastiques 6702.90 … Cette position comprend : 1) Les fleurs, feuillages et fruits artificiels, c'est-à-dire les articles imitant des …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre …
Explanatory notes
… 20.06 ‑ Légumes , fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre … blanchiment préalable à l'eau bouillante des légumes, des fruits, des écorces de fruits ou d'autres parties de plantes …Section I > Chapitre 2 > Position 0208
… Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… 02.08 ‑ Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. 0208.10 ‑ De lapins ou de lièvres …Section II > Chapitre 7 > Position 0708
… Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.08 ‑ Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. 0708.10 ‑ Pois (Pisum sativum) 0708.20 ‑ Haricots …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 0206.10 ‑ De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés ‑ De l'espèce bovine, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en …
Explanatory notes
… 83.03 ‑ Coffres‑ forts , portes blindées et compartiments pour … deux parois est la plupart du temps rempli d'une matière réfractaire à la chaleur. Lorsque le volume d'un simple …Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre …
Explanatory notes
… 03.02 ‑ Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre … 0302.99 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les poissons frais ou réfrigérés, qu'ils soient entiers, étêtés, …Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. …