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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur …
Explanatory notes
… 72.20 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). ‑ Simplement laminés à chaud : 7220.11 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou … épaisseur inférieure à 4,75 mm 7220.20 ‑ Simplement laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes …Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm …
Explanatory notes
… 72.19 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). ‑ Simplement laminés à chaud, enroulés : 7219.11 ‑ ‑ D'une épaisseur … épaisseur inférieure à 3 mm ‑ Simplement laminés à chaud, non enroulés : 7219.21 ‑ ‑ D'une épaisseur …Section IX > Chapitre 44 > Position 4413
… Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. …
Explanatory notes
… 44.13 ‑ Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. Les bois repris ici ont subi un … au moyen de puissantes presses hydrauliques ou par laminage entre des cylindres, soit par compression en tous …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur …
Explanatory notes
… 72.26 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur … rapide ‑ Autres : 7226.91 ‑ ‑ Simplement laminés à chaud 7226.92 ‑ ‑ Simplement laminés à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les dispositions des …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de …
Explanatory notes
… 72.25 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de … orientés 7225.19 - - Autres 7225.30 ‑ Autres, simplement laminés à chaud, enroulés 7225.40 ‑ Autres, simplement laminés à chaud, non enroulés 7225.50 ‑ Autres, simplement …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. 3606.10 … des étincelles suffisantes pour allumer le gaz, l'essence, l'amadou ou d'autres matières inflammables. Ils consistent …Section XI > Chapitre 55 > Position 5502
… Câbles de filaments artificiels. …
Explanatory notes
… 55.02 ‑ Câbles de filaments artificiels. 5502.10 ‑ D’acétate de cellulose …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur …
Explanatory notes
… 72.11 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur … emballages, la fabrication de tubes soudés, d’outils (lames de scie, par exemple), de profilés pliés, de bandes de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques …
Explanatory notes
… ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques … aucune garniture , destinées à la fabrication des lampes pour l'éclairage électrique (à incandescence ou à … Au moyen d'une série d'opérations (notamment, fixation des filaments ou des électrodes, formation du vide, remplissage …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à …