… classés séparément, respectivement dans les n°s 6206.30 et 6214.90. Les trois composants sont présentés ensemble, … Section XI) et 6. Voir également les Avis 6206.30/1 et 6214.90/2. Adoption : 2014 …
… à manches longues, lequel est classé séparément dans le n° 6109.90. Les deux vêtements sont présentés ensemble et sont … (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6109.90/2. Adoption : 2016 …
… Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/2. Adoption : 2014 … 2. Tête … Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/1. Adoption : 2014 …
… et décoré par un noeud en velours. Voir également l'Avis 0604.90/1. Adoption : 1985 … 2. Petite couronne, d'environ 6 cm … à former un support circulaire. Voir également l'Avis 0604.90/1. Adoption : 1985 …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.