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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de … et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. …
Explanatory notes
… 84.70 - Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de … et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. 8470.10 - Calculatrices …Section VI > Chapitre 28 > Position 2803
… Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). …
Explanatory notes
… 28.03 ‑ Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non … non métallique solide. La présente position couvre les catégories suivantes de carbone. Les noirs de carbone … gaz de pétrole), l'acétylène et les gaz anthracéniques (gaz carburés par l'anthracène). Le noir d'acétylène, très fin et …Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.30
… Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.10
… Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice …
Classification opinions
… d'une épaisseur de 2 à 3mm constituées par une nappe de câbles en acier au carbone parallélisés, entièrement enrobée de caoutchouc non vulcanisé, destinées à être utilisées …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité … par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… 25.15 - Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité … par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). - Marbres et … travertins sont des variétés de calcaires présentant des cavités disposées en couches. Les écaussines sont des …Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.10
… Carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415 > 4415.10
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour câbles …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, …
Explanatory notes
… ou alcalino-terreux : 2805.11 ‑ ‑ Sodium 2805.12 - - Calcium 2805.19 - - Autres 2805.30 ‑ Métaux de terres rares, … par électrolyse du chlorure de sodium fondu ou de la soude caustique fondue. On l'emploie surtout pour la fabrication …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, …
Explanatory notes
… ou à griffes, monté sur un bras articulé manoeuvré par câbles ou au moyen de vérins hydrauliques et les … conçus pour le creusage et l'entretien des tranchées, canaux de drainage, fossés pour l'exploitation des mines à … sont susceptibles de creuser. Ils se caractérisent par le fait que le bord d'attaque du godet, ce …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux …