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1812 résultats pour "art"

Section XII > Chapitre 67

… Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux …

Explanatory notes

… Chapitre 67 Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux Notes. 1.-  Le présent … de rembourrage;        c)   les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du n° 67.02. 3.-  Le …

Legal note

… 65);        e)   les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (Chapitre 95);        f)   les … 96). 2.-  Le n° 67.01 ne comprend pas :        a)   les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que … de rembourrage;        c)   les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du n° 67.02. 3.-  Le …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00

… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour …

Classification opinions

… une face d'un produit adhésif, enroulée sur un support en carton, un couteau destiné à découper la bande … fixation du fragment de bande ainsi imprimé et découpé sur l'article à marquer. Adoption : 1964 … 2. Appareils à imprimer …

Section VIII > Chapitre 42

… Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; …

Explanatory notes

… Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; … vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, …

Legal note

… vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, … (n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas);          c)   les articles confectionnés en filet du n° 56.08;          d)   les articles du Chapitre 64;          e)   les coiffures et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.7 > 2933.79

INN

… … dovitinib … draquinolol … duvélisib … élédoïsine … embusartan … éribaxaban … eszopiclone … éthypicone … … … sirémadline … sisunatovir … sulanémadline … sunitinib … tasosartan … tasquinimod … telcagépant … tilpisertib … …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.92

… De matières textiles synthétiques ou artificielles …

Classification opinions

… et une trame de lames en matières plastiques obtenues à partir d’une lame d’une largeur de 17 mm, pliée et …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92

… De fibres synthétiques ou artificielles …

Classification opinions

… sans aucun travail de confection. Le coupon fait partie d'un assortiment qui comporte en outre une écharpe en …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.70

… Articles moulés ou pressés en pâte à papier …

Classification opinions

… 1. Œufs de Pâques, constitués de deux parties s'ajustant pour former un contenant en pâte à papier …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40

… De fibres synthétiques ou artificielles …

Classification opinions

… bord côte et d’un cordon coulissant et resserrant dans sa partie inférieure. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

… Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, … à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. …

Explanatory notes

… 94.02 ‑ Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, … à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. 9402.10 ‑ Fauteuils de dentistes, fauteuils pour …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33

… De fibres synthétiques ou artificielles …

Classification opinions

… Ce pantalon comporte un rembourrage textile dans les parties correspondant à l'aine et au genou qui offre une …

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