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Section XI

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28

Classification opinions

… antioxygène et d'autres additifs ou absorbées sur la silice amorphe pour la conservation ou le transport. Voir également les … sous forme de poudre qui contient 50 % d'acétate DL-alpha-tocophérol adsorbé sur du dioxyde de silicium. Le …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la … de 68 % en poids. Ce produit présente les caractéristiques physico-chimiques suivantes : viscosité cinématique à 50 °C … de 65 % en poids. Ce produit présente les caractéristiques physico-chimiques suivantes : viscosité cinématique à 50 °C …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80

Classification opinions

… de cryptographie (DES), relié en tant que dispositif périphérique à une ou plusieurs machine(s) automatique(s) de … transforme les signaux sonores analogiques, provenant d'un microphone, d'un récepteur radiophonique ou d'un …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 9. Album photos (dimensions : environ 14cm x 17,5 cm x 8 cm), … sur le devant, une couverture constituée d'un cadre pour photographie en bois, pourvu d'une plaque protectrice en … Application de la RGI 3 b). Adoption : 2005 … 10. Album photos (dimensions : environ 16 cm x 18,5 cm x 6,5 cm), …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, …

Legal note

… considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… un produit final pulvérulent possédant les propriétés physiques requises (surface spécifique, dimension des … par exemple, de préparations diététiques, de produits pharmaceutiques, de cosmétiques, ou de chewing-gum. … les autres impuretés présentes dans le mélange, puis d’une phase d’hydrogénation. Le produit contient - du terphényle, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.90

Classification opinions

… processus de fabrication ne fait pas intervenir le groupe phénol contenu dans la structure des composants du LNC; … (de nature oléfinique) et une réticulation (de nature phénolique) à l'aide de produits chimiques tels que la … réticulée confère à ces polymères des propriétés physiques uniques qui diffèrent de celles des résinés …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… des n°s 26.01 à 26.17 peuvent comporter des opérations physiques, physico‑chimiques ou chimiques, à condition qu'il s'agisse …

Legal note

… d’huiles de ce type (n° 27.10);        d)   les scories de déphosphoration du Chapitre 31;        e)   les laines de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.59

Classification opinions

… des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 … 2. Miroir pour activité physique comprenant un écran tactile d’une taille de 32 … produit est utilisé pour afficher des vidéos d’exercices physiques diffusées sur Internet ou préalablement … tels que des moniteurs d’activité physique ou des téléphones intelligents, ce qui permet d’afficher des …

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