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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à … écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à … écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. 8486.10 - Machines … C) du présent Chapitre 8486.90 - Parties et accessoires La présente position couvre les machines et appareils du type …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 54.06 ‑ Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de filaments synthétiques …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13
Classification opinions
… 1. Appareil portable alimenté par batterie , composé d'une enveloppe comportant une mémoire flash et un microprocesseur sous forme de circuits intégrés (« puces »), un système électronique comprenant un …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.30
… Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.10
… Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de … de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.31
… trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.33
… trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10
… Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or …