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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations … stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques. …
Explanatory notes
… plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations … position, les termes « composites » et « préparations » incluent : 1°) des mixtures et mélanges délibérés, et 2°) des mélanges de réaction incluant les produits fabriqués à partir de séries homologues comme, par exemple, …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. …
Explanatory notes
… animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais resultant du mélange ou du traitement … 5) Les produits résultant de l'action de l'acide sulfurique sur le cuir. 6) Le compost, engrais obtenu à …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, …
Explanatory notes
… moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un … à point de gaze ( n° 58.03 ). e) Les tissus pour usages techniques du n° 59.11 . …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3
… Agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3704 > 3704.00
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814 > 6814.10
… Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou …
Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. …