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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. …
Explanatory notes
… de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. Cette position couvre des … sous forme de flocons, de grumeaux, de grains perlés, de criblures, de grains ou de formes similaires. Ils sont …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus (+). - Etamés : … ou de chrome et oxydes de chrome - Revêtus d'aluminium : 7210.61 - - Revêtus d'alliages d'aluminium et … considère comme plaqués ou revêtus, les produits ayant subi l'un des traitements repris dans la partie C 2), points d) …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… (Eucalyptus spp.), caryer (Carya spp.), marronnier (Aesculus spp.), tilleul (Tilia spp.), érable (Acer spp.), … chêne (Quercus spp.), platane (Platanus spp.), peuplier (Populus spp.), robinier (Robinia spp.), tulipier …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des …
Explanatory notes
… 85.38 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.20
… Gazes et toiles à bluter, même confectionnées …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.2 > 5801.27
… Velours et peluches par la chaîne …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.3 > 5801.37
… Velours et peluches par la chaîne …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.52
… Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4
… Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques …