Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; …
Explanatory notes
… et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; … d’édifices publics, d’écoles, d’usines, de bateaux, de voitures d’incendie, par exemple, les clochettes et …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
Explanatory notes
… ou mélangées entre elles, et les oxydes de fer micacés naturels ( n° 25.30 ) (voir la Note explicative du … pour encres de couleur (avec l'acide oxalique). Le bleu de Turnbull est un ferricyanure ferreux, de composition …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Cette … contenant une proportion d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux égale ou supérieure à 70 % en poids, relèvent …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.32
… des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3811 > 3811.2 > 3811.21
… Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.1
… Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.50
… thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.11
… Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.10
… Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) …