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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10

Classification opinions

… signal correspondant au dispositif dans lequel l'écran est logé. L'écran tactile peut détecter les contacts effectués …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de … lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt. 3.-  Aux fins du n° 04.05 :        a)  Le terme … La crème. C)   Le babeurre, le lait et la crème caillés, le yoghourt, le képhir et autres laits et crèmes fermentés ou …

Legal note

… ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de … lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt. 3.-  Aux fins du n° 04.05 :        a)  Le terme …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60

Classification opinions

… généralement présenté avec deux stylets électroniques, un logiciel d’installation et un manuel d’utilisation. Ce …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40

Classification opinions

… puissance, et comprennent en général : une interface de dialogue un bornier de contrôle/commande un bornier de …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées , des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que …

Legal note

… on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées , des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que …

Section VI > Chapitre 38

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe … garnitures ou accessoires de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, etc.) en métaux précieux ou … ou plaqué de métaux précieux, serait muni d'initiales, de monogrammes, de viroles ou autres menus accessoires du même …

Legal note

… accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe …

Section XVI

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.80

Classification opinions

… éventuelles à l'occasion de la manipulation des matières biologiques. Adoption : 1988 … 1. Hotte de laboratoire à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.59

Classification opinions

… de traitement des données n’est pas librement programmable. Application des RGI 1, 3 (b) et 6 . Adoption : …