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Section VI > Chapitre 38 > Position 3804

Explanatory notes

… 38.04 ‑ Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… vernis à ongles conditionnés pour la vente au détail ( n° 33.04 ). …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 16.04 relatives aux différents états sous lesquels peuvent …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… de catgut préparées à l'aide de fils de soie, du n° 56.04 . …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… de cette position : a)    Les pelleteries factices du n° 43.04 . b)    Les velours et peluches, tissés ( n° 58.01 ). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… de la présente position les accumulateurs de vapeur ( n°  84.04 ). …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… Les articles du Chapitre 94 . h)    Les tamis à main ( n° 96.04 ). ij)    Les briquets et allumeurs ( n° 96.13 ). k)    …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… montés sous forme de tamis et de cribles à main ( n°  96.04 ). ______________________ …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… b)    Les appareils dits générateurs de haute tension ( n° 85.04 ). c)     Les accumulateurs pour téléphones cellulaires …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… moins ( n° 22.02 ). c)     Les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 . …

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