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Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… sources d'éclairage, - des tiges de scellement servant à fixer les colonnes au sol, et, - un lot de visseries servant …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99

Classification opinions

… matière plastique, qui comporte, à l'une des extrémités un axe servant à entraîner le mouvement d'un fil plié, en métal …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). CONSIDERATIONS GENERALES Le liège provient presque …

Legal note

… articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures …

Legal note

… manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… de cryothérapie corps entier pour le traitement, par exemple, des maladies de la peau, des inflammations …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… Zinc      Autres           (Te, par exemple), chacun 0,02 0,005 0,05 0,002 0,002 0,08 0,002 …

Legal note

… Zinc      Autres           (Te, par exemple), chacun 0,02 0,005 0,05 0,002 0,002 0,08 0,002 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… Une trousse de montage (non présentée) est nécessaire pour fixer le récipient sur une bicyclette. Application des RGI 1 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… Il ne comporte pas de compresseur et est destiné à être fixé au plafond ou aux murs des espaces intérieurs. …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑     Relèvent du n° 43.03 les pelleteries et …

Legal note

… articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑     Relèvent du n° 43.03 les pelleteries et …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois …

Legal note

… poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois …

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