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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
Explanatory notes
… de liquides visqueux ou de pâtes poisseuses, de couleur brunâtre, ou encore à l'état de masses noirâtres à cassure … groupe couvre également les lignosulfonates , obtenus d'ordinaire par précipitation des lignosulfites. Les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non …
Explanatory notes
… et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
Explanatory notes
… possibilités supplémentaires, soit encore en dispositifs de nature à assurer un service particulier en corrélation avec …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en …
Explanatory notes
… au sens large du terme (ameublement des locaux, des navires ou véhicules notamment). Tous ces produits sont … l'ensemble, à condition que la présence de ces accessoires n'ait pas pour effet de faire perdre aux produits de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); …
Explanatory notes
… ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); … ailettes, cloisonnements serrés de tôles en chicane, etc.) ménagent un parcours séparé aux gaz et à l'air à réchauffer … réchauffent l'eau d'alimentation. 9) Les appareils de ramonage , automatiques ou non, employés pour éliminer les …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, …
Explanatory notes
… 45.02 ‑ Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, … bouchons). Cette position comprend les planches de liège naturel : 1) dont la surface externe a été débarrassée, à …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou …
Explanatory notes
… 56.08 ‑ Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou … de flotteurs, de cordes de serrage ou d'autres accessoires n'a pas pour effet de les exclure de cette position. … subi une imprégnation en vue de les rendre, par exemple, inattaquables par les agents atmosphériques ou par l'eau. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), …
Explanatory notes
… 85.12 ‑ Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion des articles du n° 85.39), … ou automobiles. 8512.10 ‑ Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les … piles ( n° 85.06 ), des accumulateurs ( n° 85.07 ) et des dynamos et dynamos‑magnétos du n° 85.11 , la présente …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et …