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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307 > 9307.00
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux …
Explanatory notes
… scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux … à musique 9208.90 ‑ Autres A.‑ Instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre On peut … d'un cylindre muni de pointes ou de goupilles représentant les notes des airs à jouer et qui viennent agir …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3 > 8448.32
… De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7804 > 7804.1 > 7804.11
… Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types …
Explanatory notes
… utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types … ou contenant de l'alcool, de produits d'autres Chapitres (épices par exemple) avec une ou plusieurs substances … La présente position couvre également les autres préparations à base de substances odoriférantes, des types …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant …
Explanatory notes
… ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant … ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant … visées ci‑dessus restent comprises ici lorsqu'elles ont été épurées par tous procédés (par l'action de solutions …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.30
… Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.1 > 3403.11
… Préparations pour le traitement des matières textiles, du …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.9 > 3403.91
… Préparations pour le traitement des matières textiles, du …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453 > 8453.10
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux …