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Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… 1,2 % ou moins de carbone et 10,5 % ou plus de chrome, avec ou sans autres éléments.        f)   Autres aciers … laminage (barres d'armature pour béton);              -   avoir subi une torsion après laminage.        n)   Profilés … Aciers à coupe rapide        les aciers alliés contenant, avec ou sans autres éléments, au moins deux des trois …

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… 1,2 % ou moins de carbone et 10,5 % ou plus de chrome, avec ou sans autres éléments.        f)   Autres aciers … laminage (barres d'armature pour béton);              -   avoir subi une torsion après laminage.        n)   Profilés … Aciers à coupe rapide        les aciers alliés contenant, avec ou sans autres éléments, au moins deux des trois …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du … gravures, estampes ou lithographies sont classés avec ces articles lorsque leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits articles.  Les cadres dont le caractère ou …

Legal note

… conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du … gravures, estampes ou lithographies sont classés avec ces articles lorsque leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits articles.  Les cadres dont le caractère ou …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées … été déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les … concassés, décortiqués ou pelés. Ils peuvent, en outre, avoir été soumis à un traitement thermique destiné …

Legal note

… les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées … été déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.‑  Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de … Froment et seigle 45 % 2,5 % 80 % - Orge 45 % 3    % 80 % - Avoine 45 % 5    % 80 % - Maïs et sorgho à grains 45 % 2    …

Legal note

… aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de … Froment et seigle 45 % 2,5 % 80 % - Orge 45 % 3    % 80 % - Avoine 45 % 5    % 80 % - Maïs et sorgho à grains 45 % 2    …

Section XV

Explanatory notes

… frittés) qui sont des carbures métalliques frittés avec du métal. 5.‑  Règle des alliages (autres que les …          a)   les alliages de métaux communs sont classés avec le métal qui prédomine en poids sur chacun des autres … la Nomenclature s'entend également des alliages classés avec ce métal par application de la Note 5. 7.‑  Règle des …

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… frittés) qui sont des carbures métalliques frittés avec du métal. 5.‑  Règle des alliages (autres que les …          a)   les alliages de métaux communs sont classés avec le métal qui prédomine en poids sur chacun des autres … la Nomenclature s'entend également des alliages classés avec ce métal par application de la Note 5. 7.‑  Règle des …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, … seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante :        a)   en métal commun;        b)   en … le présent Chapitre, les articles visés ci‑dessus, doivent avoir, en règle générale, la partie travaillante (ou la …

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… des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, … seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante :        a)   en métal commun;        b)   en …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… à jouer et autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), … également dans le n° 49.01 :        a)   les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, … paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces …

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… à jouer et autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), … également dans le n° 49.01 :        a)   les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, … paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… (laiton)         tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont … (bronze)         tout alliage de cuivre et d'étain, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont …         tout alliage de cuivre, de nickel et de zinc, avec ou sans autres éléments. La teneur en nickel est égale …

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… (laiton)         tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont … (bronze)         tout alliage de cuivre et d'étain, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont …         tout alliage de cuivre, de nickel et de zinc, avec ou sans autres éléments. La teneur en nickel est égale …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à … des n°s 92.02 ou 92.06, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le … classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les instruments ou appareils auxquels ils sont …

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… instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à … des n°s 92.02 ou 92.06, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le … classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés. …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, … de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature de ces … de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, contenant en poids 50 % ou moins de …

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… (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, … de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature de ces … de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, contenant en poids 50 % ou moins de …

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