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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. …
Explanatory notes
… et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. A.- SUCRES CHIMIQUEMENT PURS … chimiquement purs . Le terme « sucres » s'entend des monosaccharides, des disaccharides et des oligosaccharides. … doit consister en au moins quatre, mais pas plus que huit, atomes de carbone et doit contenir, au minimum, un groupe …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement …
Explanatory notes
… 73.06 ‑ Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement … présentant sur toute leur longueur une fente ouverte sont considérés comme profilés des n°s 72.16, 72.22 ou 72.28 . … peuvent avoir subi un étirage ou un laminage à chaud ou à froid permettant de réduire leur diamètre et leur épaisseur, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
Explanatory notes
… pilotes ni circuits de commande : 8524.11 - - A cristaux liquides 8524.12 - - A diodes émettrices de lumière organiques (OLED) 8524.19 - - … .Dans le cas des cellules LCD, les cristaux liquides sont placés entre deux feuilles ou plaques de verre ou de …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en … pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 48.05 ‑ Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en … - Testliner (fibres récupérées) : 4805.24 - - D'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g 4805.25 - - D'un poids au … 4805.93 - - D'un poids au m 2 égal ou supérieur à 225 g. La présente position couvre les papiers ou cartons non couchés …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
Explanatory notes
… les peintures dites copies conformes , obtenues à l’aide d’un nombre plus ou moins élevé de caches (ou pochoirs), même si elles sont authentifiées par …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux … similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour …
Explanatory notes
… ces divers constituants, utilisés seuls ou en mélange. La présente position comprend également une catégorie de fibres … thermique approprié, prend un volume beaucoup plus considérable pouvant atteindre jusqu'à 35 fois son volume … de la chaleur de roches telles que les perlites, les obsidiennes, les chlorites, etc. Ces produits se présentent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que …