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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
Explanatory notes
… ‑ Crevettes : 1605.21 ‑ ‑ Non présentées dans un contenant hermétique 1605.29 ‑ ‑ Autres 1605.30 ‑ Homards … ‑ ‑ Oursins 1605.63 ‑ ‑ Méduses 1605.69 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 16.04 relatives aux … la présente position. Parmi les crustacés et mollusques qui sont le plus habituellement préparés ou conservés, on peut …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou … brodés. 5807.10 ‑ Tissés 5807.90 ‑ Autres Sous réserve des conditions visées ci‑dessous, la présente position couvre : …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres …
Explanatory notes
… réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres … fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6903.10 - Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre 6903.20 - …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …
Explanatory notes
… 74.18 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
Explanatory notes
… celles du n° 64.01 dont la semelle extérieure et le dessus sont en caoutchouc ou en matière plastique. Il est … les matières précitées, en une seule et même matière ou, au contraire, en matières différentes (par exemple, la semelle … de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
Explanatory notes
… brillantes, transparentes et de teintes diverses. Cette position comprend : A) Le mica brut , se présentant sous forme de cristaux de forme, de surface et d'épaisseur irrégulières, encore enrobés de matières … puis ébarbés. Ces feuilles se présentent sous forme de polygones irréguliers rappelant la forme des cristaux à …Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
… Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.06 ‑ Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. 5106.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine 5106.20 ‑ …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… Yoghourt; Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés …
Explanatory notes
… et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés … de cacao . 0403.20 ‑ Yoghourt 0403.90 ‑ Autres La présente position comprend le babeurre, le lait et la crème fermentés …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; …
Explanatory notes
… 91.10 ‑ Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); … cas des mouvements à affichage mécanique, le cadran et les aiguilles peuvent être compris ou non. Par mouvement …Section XV > Chapitre 73
… Ouvrages en fonte, fer ou acier …