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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …
Explanatory notes
… Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; … f) les appareils électromécaniques à usage domestique du n° 85.09; les appareils photographiques …Legal note
… à moudre et autres articles du Chapitre 68; b) les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en … aspirateurs du n° 85.08; f) les appareils électromécaniques à usage domestique du n° 85.09; les appareils photographiques …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations … ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, …
Explanatory notes
… 21.01 ‑ Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et … liquide ou en poudre et sont généralement très concentrés. Est notamment compris dans le présent groupe le café …Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et …
Explanatory notes
… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de … les savons et autres produits du n° 34.01; c) les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au … utilisée détermine le type de produit obtenu. C’est ainsi, par exemple, que suivant qu’elles sont obtenues …Legal note
… les savons et autres produits du n° 34.01; c) les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au … eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à …
Explanatory notes
… 92.09 ‑ Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et … laquelle un morceau doit être joué. La pièce principale en est un balancier, dont les mouvements sont accélérés ou … la longueur, soit d'un boyau. 2) En soie. Les cordes de l'espèce, comprenant habituellement 140 brins de soie, ont …Section VI > Chapitre 28 > Position 2827
… Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures. …
Explanatory notes
… 28.27 ‑ Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures. 2827.10 ‑ … le chlorure d'hydrogène par l'ammoniaque. Ce produit est en masses cristallines, poudre, fleurs ou pains obtenus …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
… Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). …
Explanatory notes
… 85.33 ‑ Résistances électriques non chauffantes (y compris les … dont il s'agit sont des conducteurs dont le rôle est d'intercaler dans un circuit une résistance donnée, … par un procédé d'impression. Certaines résistances de l'espèce, dites ajustables , comportent des dispositifs …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en …
Explanatory notes
… 38.18 ‑ Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en …Section VII > Chapitre 39 > Position 3902
… Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.02 ‑ Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. 3902.10 - … position couvre les polymères de toutes les oléfines (c'est‑à‑dire les hydrocarbures acycliques ayant une ou …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour …
Explanatory notes
… 23.08 ‑ Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles …