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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
… Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …
Explanatory notes
… 17.03 ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (+). … de la production de fructose à partir de maïs. Ce sont des substances visqueuses, brunes ou noirâtres, contenant encore une quantité appréciable de sucre difficile à cristalliser. Elles peuvent également se présenter sous …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
… Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles. …
Explanatory notes
… d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles . - Sans pilotes ni circuits de commande : 8524.11 - - A cristaux liquides 8524.12 - - A diodes émettrices de lumière … sont à classer dans la position appropriée à l’appareil en tant qu’ensemble. PARTIES Sous réserve des dispositions …Section XI > Chapitre 63 > Position 6302
… Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. …
Explanatory notes
… 63.02 ‑ Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. 6302.10 ‑ Linge de lit en … de toilette ou de cuisine. 1) Le linge de lit comprend notamment les draps de lit, les taies d'oreillers et les housses de traversin, d'édredon ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1505
… Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. …
Explanatory notes
… 15.05 ‑ Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. La … usages industriels; mais elle est principalement employée à l'état épuré (sous forme de lanoline) et pour l'extraction … suint. La lanoline , obtenue par épuration du suint, a la consistance d'un onguent. De couleur blanc jaunâtre ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
… Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. …
Explanatory notes
… 44.14 - Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. … assemblées, soit d'une seule pièce à partir de bois taillé dans la masse. Les cadres de la présente position … les tableaux, peintures, dessins, pastels, collages et tableautins similaires, ainsi que les gravures, estampes et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. 8507.10 ‑ Au plomb, des types utilisés pour … 8507.30 ‑ Au nickel‑cadmium 8507.50 - Au nickel-hydrure métallique 8507.60 - Au lithium-ion 8507.80 ‑ Autres … passage d'un courant continu dans l'accumulateur provoque certaines réactions chimiques (charge); lorsque les bornes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. …
Explanatory notes
… les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal (+). - Tours horizontaux : 8458.11 - - A commande numérique 8458.19 - - … être considérés comme synonymes. Pour être considérée en tant que machine-outil à commande numérique, les opérations …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. …
Explanatory notes
… et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. 0405.10 - Beurre 0405.20 - Pâtes à … savoir les émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées, contenant comme seules matières grasses des … que des cultures de bactéries lactiques inoffensives, des vitamines, du chlorure de sodium, des sucres, de la …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même …
Explanatory notes
… 57.05 ‑ Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même … qui est fixée sur un support, soit directement sur une substance adhésive qui forme le support. L'adhésion peut … 3) Les tapis obtenus par flocage , c'est‑à‑dire en implantant verticalement des fibres textiles sur un support …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.7
… Lactames …