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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0809 > 0809.2 > 0809.21
… Cerises acides (Prunus cerasus) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; …
Explanatory notes
… et seuils, balustrades , par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; … mutatis mutandis aux articles de la présente position. Ces articles peuvent être assemblés, non seulement par les … fenêtres, de mains courantes, par exemple. Sont exclus de cette position : a) Les assemblages métalliques …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et …
Explanatory notes
… hydrates généralement hypothétiques des aldéhydes ou des cétones. Les hémi-acétals sont des mono-éthers dont l'atome … du présent Chapitre. 1) Méthylal (CH 2 (OCH 3 ) 2. C'est l'acétal de l'hydrate hypothétique du formaldéhyde; … employé comme solvant ou comme anesthésiant. Sont exclus de cette position les acétals polyvinyliques (n° 39.05) . B.- …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04. …
Explanatory notes
… 60.05 - Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles … ou des dentelles mais ne doivent pas être confondues avec ces dernières (voir la Note explicative du n° 58.04 ). Elles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.1
… Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.40
… Cétones-alcools et cétones-aldéhydes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.7 > 8501.72
… D'une puissance excédant 50 W …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers …