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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.12
… d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.20
… Pompes actionnées à la main, autres que celles des n°s 8413.11 ou …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.1
… Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.83
… Autres, à vision nocturne, mentionnés dans la Note 3 de sous-positions du présent …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.20
… Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307 > 9307.00
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même …
Explanatory notes
… même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même … même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED) : 8541.41 - ‑ … photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux 8541.43 - ‑ Cellules photovoltaïques assemblées en …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à …