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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60
… Etoffes de bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 60 Etoffes de bonneterie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … a) les dentelles au crochet du n° 58.04; b) les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07; c) les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou …Legal note
… ne comprend pas : a) les dentelles au crochet du n° 58.04; b) les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07; c) les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05 …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de …
Explanatory notes
… 48.19 ‑ Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate … communs ou d'articles de facture soignée (décorés, etc.). On peut citer notamment : les boîtes et cartons, les … ainsi que ‑ des cartonnages assemblés ou destinés à être assemblés au moyen de colle, d'agrafes, etc., sur un …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, …
Explanatory notes
… 15.16 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et … du genre de celles mentionnées ci‑après mais qui n'ont pas été autrement préparées. Elle couvre également les fractions … des glycérides non saturés (des acides oléique, linoléique, etc.) en glycérides saturés (des acides palmitique, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, …
Explanatory notes
… en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, … sous forme de bandes plates ou tubulaires relativement étroites ou bien de tresses rondes et de faible diamètre. …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308 > 8308.10
… Agrafes, crochets et oeillets …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2906 > 2906.1 > 2906.12
… Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2910 > 2910.10
… Oxiranne (oxyde d'éthylène) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484 > 8484.20
… Joints d'étanchéité mécaniques …