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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou …
Explanatory notes
… de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou … certaines applications. Le décapage intervient soit comme opération de finissage du métal, soit à un stade sidérurgique antérieur (pour préparer le métal aux opérations d'étirage ou de tréfilage, par exemple), soit …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques …
Explanatory notes
… en couche régulière sur une bande sans fin, d’ordinaire en tissu de monofilaments synthétiques, se mouvant sur des … essais . Ces appareils sont parfois appelés « appareils à tirer des feuilles » pour contrôle de la fabrication. III.‑ … Les machines pour l’application des abrasifs sur papiers, tissus, bois, etc. ( n° 84.79 ). PARTIES Sous réserve des …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les …
Explanatory notes
… filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les … texturés : 5402.31 - - De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins 5402.32 - - De nylon … des bas, des sous‑vêtements), le bouffant du fil donnant au tissu un toucher doux et moelleux. Les fils texturés peuvent …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. …
Explanatory notes
… 22.01 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. 2201.10 ‑ Eaux minérales et …Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.2 > 7403.29
… Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du n° 74.05) …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.30
… Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties …