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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2815
… caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. …
Explanatory notes
… caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. ‑ … de sodium ou par électrolyse du chlorure de sodium. Il peut se présenter en solution aqueuse ou sous forme solide …Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, …
Explanatory notes
… 02.05 ‑ Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, …Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.04 ‑ Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. 5504.10 …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité …
Explanatory notes
… 25.03 - Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité … du gaz naturel et du raffinage des huiles brutes de pétrole, etc. Il ne faut pas confondre ces soufres de … condensation sous forme liquide; le soufre ainsi obtenu peut être aussitôt moulé en canons ou en pains, ou bien être …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères …
Explanatory notes
… 25.05 - Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères … de pierres). C'est ainsi, notamment, que se trouvent groupés ici : 1) Les sables siliceux et quartzeux …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.50
… Autres perfluorooctane sulfonamides …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.55
… Poulpes ou pieuvres …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101 > 7101.2
… Perles de culture …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.1 > 8422.11
… De type ménager …