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Section XVII

Explanatory notes

… Section XVII MATERIEL DE TRANSPORT Notes. 1.‑  La présente Section … aux véhicules du Chapitre 87 ), les boulons, écrous, vis et rondelles, les goupilles et clavettes, les ressorts, … y compris ceux munis de leurs dispositifs de changement de vitesses et leurs parties ( n°s 84.07 à 84.12 ). e)    Les …

Legal note

… l’exception des radiateurs pour les véhicules de la Section XVII; les articles des n°s 84.81 ou 84.82 et, pour autant …

Classification opinions

… ou principalement destinés à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme parties ou accessoires de ce … de la Note 3 de la Sect. XVII. Voir également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 and 9033.00/1. Adoption : 1962 …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

…       g)   les radiateurs pour les articles de la Section XVII;       h)   les balais mécaniques pour emploi à la … à utilisations multiples sont classées à la position visant leur utilisation principale. Si une telle position …

Legal note

…       g)   les radiateurs pour les articles de la Section XVII;       h)   les balais mécaniques pour emploi à la … à utilisations multiples sont classées à la position visant leur utilisation principale. Si une telle position …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent … ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe b) de la Note 1 précédente ne vise pas les articles de l'espèce ( * ).       B) Ne …

Legal note

… Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent … ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe b) de la Note 1 précédente ne vise pas les articles de l'espèce ( * ).       B) Ne …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… jet d’eau, même munis de dispositifs optiques de lecture (diviseurs dits « optiques », par exemple), du n° 84.66 (autres … ou 90.31), les parties et accessoires, autres que ceux visés au paragraphe précédent, sont classés dans la position … Chapitre. 4.‑  Le n° 90.05 ne couvre pas les lunettes de visée pour armes, les périscopes pour sous‑marins ou chars …

Legal note

… jet d’eau, même munis de dispositifs optiques de lecture (diviseurs dits « optiques », par exemple), du n° 84.66 (autres … ou 90.31), les parties et accessoires, autres que ceux visés au paragraphe précédent, sont classés dans la position … Chapitre. 4.‑  Le n° 90.05 ne couvre pas les lunettes de visée pour armes, les périscopes pour sous‑marins ou chars …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa a) ci-dessus;         c)  les engrais … en mélanges de chlorure d'ammonium ou de produits visés aux alinéas a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du … ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés; 3)       les …

Legal note

… les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés à l'alinéa a) ci-dessus;         c)  les engrais … en mélanges de chlorure d'ammonium ou de produits visés aux alinéas a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du … ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés; 3)       les …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… fantaisie du n° 71.17;       l)  les articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour … du présent Chapitre et qui sont, ainsi que certains autres, visés ci‑après dans les différentes Notes explicatives …

Legal note

… fantaisie du n° 71.17;       l)  les articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour … par exemple);       m)  les articles de la Section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, et …

Section XI

Explanatory notes

… les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06;          f)   les textiles … en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre (Chapitre …          Fils simples, retors ou câblés de rayonne viscose …

Legal note

… les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06;          f)   les textiles … en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre (Chapitre …          Fils simples, retors ou câblés de rayonne viscose …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores (n° 32.04) ainsi … composés organiques à fonction acide des Sous-Chapitres I à VII avec des composés organiques des mêmes Sous-Chapitres … composés organiques à fonction acide des Sous-Chapitres I à VII sont à classer dans la même position que les composés à …

Legal note

… organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores (n° 32.04) ainsi … composés organiques à fonction acide des Sous-Chapitres I à VII avec des composés organiques des mêmes Sous-Chapitres … composés organiques à fonction acide des Sous-Chapitres I à VII sont à classer dans la même position que les composés à …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… dans le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à … complets correspondants. Le refendage est un procédé qui vise à diviser horizontalement les cuirs et peaux en …

Legal note

… dans le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de … traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou …

Legal note

… plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de … traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou …

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