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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5113
… Tissus de poils grossiers ou de crin. …
Explanatory notes
… 51.13 ‑ Tissus de poils grossiers ou de crin. Ce qu'il convient d'entendre ici … avec des fils de poils grossiers ou de crin (n° 51.10). Toutefois les tissus de crin peuvent être fabriqués avec des … par exemple), pour l'habillement (comme doublures ou entretoiles pour tailleurs, etc.). Les tissus faits de crins …Section XI > Chapitre 62 > Position 6209
… Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. …
Explanatory notes
… 62.09 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. 6209.20 ‑ De coton … les robes de baptême, les nids d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les gants, mitaines et moufles et les chaussons … est à noter que les articles susceptibles de relever à la fois de la présente position et d'autres positions du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 84.19 ‑ Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des … médico‑chirurgicaux ou de laboratoires ‑ Séchoirs : 8419.33 ‑ ‑ Appareils de lyophilisation, …Section XI > Chapitre 50 > Position 5001
… Cocons de vers à soie propres au dévidage. …
Explanatory notes
… 50.01 ‑ Cocons de vers à soie propres au dévidage. Cette position ne couvre que les … un brin utilisable pour l'obtention d'un filament de soie grège. Les cocons impropres au dévidage sont rangés au … de vers à soie sont généralement jaunâtres, blanchâtres ou parfois verdâtres. …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
… Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc …
Explanatory notes
… 40.10 ‑ Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. - Courroies transporteuses : 4010.11 - - … imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc (voir la Note 8 du présent Chapitre). Elle couvre également …Section XI > Chapitre 51 > Position 5102
… Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. …
Explanatory notes
… 51.02 ‑ Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés (+) . … 5102.19 - - Autres 5102.20 - Poils grossiers 1) Chaque fois qu'ils sont employés dans la présente Nomenclature, les … Les poils fins sont ordinairement plus moelleux et moins ondulés que la laine. Les poils d'alpaga, de lama, de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510
… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur …
Explanatory notes
… 85.10 ‑ Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur … incorporé (moteur proprement dit ou vibreur), qu'ils soient réservés à l'usage humain ou que, comme certaines … en va‑et‑vient sur un contre‑peigne fixe. Les cheveux, poils, laine, etc., s'engagent entre les dents du peigne et …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607
… Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 86.07 ‑ Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, … véhicules pour voies ferrées ou similaires, sous réserve , toutefois qu'elles satisfassent aux deux conditions … un châssis supporté par un seul essieu. 2) Les essieux droits ou coudés qui peuvent se présenter montés (train de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. …
Explanatory notes
… 69.06 - Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. Il s'agit, dans la … d'articles non réfractaires conçus, en règle générale, pour s'emboîter les uns dans les autres et servir à l'écoulement … pour installations chimiques en terre rendue imperméable soit par la vitrification (grès cérame), soit par …Section IX > Chapitre 44 > Position 4413
… Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou …