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Section XI > Chapitre 61

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10

Classification opinions

… 1. Un assemblage de deux dispositifs électriques de commutation à … fonction d'affichage. Ce produit peut être utilisé dans de nombreux appareils comportant un dispositif d'affichage, …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n° 84.52);            2°)   les machines et … pas : 1)    Les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n°  84.52 ). 2)    Les machines à mettre les …

Legal note

… les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n° 84.52);            2°)   les machines et …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et … n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires. … par le fait qu'ils contiennent l'oxygène nécessaire à leur combustion et que leur décomposition provoque le dégagement …

Legal note

… des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés … n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40

Classification opinions

… 2°) un chargeur d'accumulateur; 3°) un accumulateur plomb-acide scellé, sans entretien; 4°) un onduleur … dans les véhicules hybrides, électriques ou à pile à combustible pour convertir le courant continu en courant …

Section V > Chapitre 26

Section VII > Chapitre 39

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.59

Classification opinions

… diffusion  comprenant deux panneaux LCD de 7 pouces (18 cm) combinés avec des touches de commande, des témoins … un écran tactile d’une taille de 32 pouces (81 cm) , combiné, sous une même enveloppe, à deux haut-parleurs, une …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… le nom d'une variété de plante, de fleur, d'arbre ou d'une combinaison de ces végétaux, d'un titre alcoométrique … alcoométrique volumique de 96 % vol), 2 % d'extrait de gingembre ainsi que du sucre (d'une teneur inférieure à 0,90 …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  28.21 );        c)   les … l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis); l'ambre (succin) naturel; l'écume de mer et l'ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons ou …

Legal note

… terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  28.21 );        c)   les … l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis); l'ambre (succin) naturel; l'écume de mer et l'ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons ou …

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