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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette ». …
Explanatory notes
… du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette ». A.‑ FILS GUIPES, LAMES ET FORMES SIMILAIRES DES … avoir plus ou moins l'aspect des fils retors ou câblés des Chapitres 50 à 55 mais ils s'en distinguent cependant par …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou … de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans …
Explanatory notes
… 96.12 ‑ Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou … de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans … beaucoup plus larges (plus de 3 cm). Ils relèvent du Chapitre 48 . b) Les rubans qui n’ont pas été encrés, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres … ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou …
Explanatory notes
… 68.08 ‑ Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres … y compris le ciment à l'oxychlorure de magnésium, plâtre, chaux, silicates de sodium ou de potassium ou verre soluble, … etc.), parfois additionnés de matières minérales de charge telles que terre siliceuse fossile, carbonate de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et …
Explanatory notes
… des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; … la vitesse du son ( n° 84.56 ). A.‑ EXTINCTEURS, MEME CHARGES Ces articles se présentent sous la forme d'un bloc … mécanique homogène, chargés ou non, utilisant des produits chimiques à mousse ou autres. Restent également compris ici …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.85
… Contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)) y compris lindane (ISO, DCI) …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.1 > 6402.12
… Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.1 > 6403.12
… Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2828 > 2828.10
… Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.40
… Machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent …