Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.71
… Appareils pour la préparation du café ou du thé …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7213 > 7213.9 > 7213.91
… De section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm …
Section III > Chapitre 15 > Position 1504 > 1504.30
… Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions …
Section V > Chapitre 25 > Position 2525 > 2525.10
… Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.9 > 4805.92
… D'un poids au m² excédant 150 g, mais inférieur à 225 g …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.20
… Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles …
Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres …
Explanatory notes
… végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres … végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre autres … ou additionnés de faibles quantités de lécithine, de fécule, de colorants organiques, de substances aromatiques, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) …
Explanatory notes
… ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) … du n° 41.01). Ils peuvent également avoir été nettoyés, refendus ou raclés, ou avoir subi une opération de tannage …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et …