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Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil … en bonneterie, de vêtements ou d'accessoires du vêtement. Toutefois, il ne couvre pas les soutiens‑gorge, gaines, … en cuir, en pelleteries, en métal, en plumes, par exemple. Toutefois, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples …

Legal note

… de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… même style et de tailles correspondantes ou compatibles.  Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil … en cuir, en pelleteries, en métal, en plumes, par exemple. Toutefois, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples … sont présentés en assortiments pour la vente au détail. Toutefois, cela ne s'applique pas aux vêtements présentés en …

Legal note

… même style et de tailles correspondantes ou compatibles.  Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);        l)    les articles du … luminaires et appareils d’éclairage, constructions préfabriquées, par exemple). e)     Les ouvrages en matières …

Legal note

… luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);        l)    les articles du …

Section XX > Chapitre 96

Section XVII

Explanatory notes

… (n° 96.03). 3.‑  Au sens des Chapitres 86 à 88, les références aux parties ou aux accessoires ne couvrent pas …

Legal note

… (n° 96.03). 3.‑  Au sens des Chapitres 86 à 88, les références aux parties ou aux accessoires ne couvrent pas …

Section I

Explanatory notes

… VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou …

Legal note

… Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des …

Legal note

… vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de …

Legal note

… en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… comme liant. Les n°s 56.02 ou 56.03 ne comprennent toutefois pas :        a)   les feutres, imprégnés, enduits …

Legal note

… comme liant. Les n°s 56.02 ou 56.03 ne comprennent toutefois pas :        a)   les feutres, imprégnés, enduits …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans …

Legal note

… n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans …

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