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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.10
… Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.1
… Ethers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par …
Explanatory notes
… 65.02 - Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par … pas dressées, ni tournurées ni garnies, elles restent classées ici. Il convient de ne pas confondre les cloches à …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou … combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, culottes et articles similaires (linge de corps) et chemises de nuit, … (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires. La présente position ne comprend pas …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur …
Explanatory notes
… de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur … d’eau en poids supérieur à 10 % 6907.30 - Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du … c’est moins leur composition qui est à retenir pour le classement des produits dans la présente position que leur …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans …
Explanatory notes
… en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans … conçus en vue d'usages électriques. Généralement, ces articles sont obtenus par filage à la presse ou par moulage … de connexion. Ces particularités n'affectent pas leur classement. Ces pièces et objets peuvent être groupés comme …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.10
… Articles pour le service de la table ou de la cuisine …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5803 > 5803.00
… Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06 …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917 > 2917.1
… Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.7
… Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents …