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Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… de la Nomenclature. Les articles repris aux n ° s 96.07 à 96.14 et 96.16 à 96.18 peuvent être en toutes matières, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3212

Explanatory notes

… au n° 71.08 , de cuivre au n° 74.10 , d'aluminium au n° 76.07 . C.- TEINTURES ET AUTRES MATIERES COLORANTES PRESENTEES …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504

Explanatory notes

… ( n°s 30.03 ou 30.04 ). f)    Les enzymes ( n° 35.07 ). g)    Les protéines durcies ( n° 39.13 ). …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… à l'exception toutefois du verre de sécurité du n° 70.07 , des vitrages isolants à parois multiples du n° 70.08 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

Explanatory notes

… de même que les tissus recouverts de poudre de mica ( n° 59.07 ), qu'il ne faut pas confondre avec les agrégats de mica …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

Explanatory notes

… Ces produits laminés, etc., sont exclus ( n ° s 74.07 , 74.09 , par exemple). Cette position couvre également …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547

Explanatory notes

… bacs, couvercles et séparateurs pour accumulateurs ( n° 85.07 ). B.‑ TUBES ISOLATEURS ET LEURS PIECES DE RACCORDEMENT, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7224

Explanatory notes

… dispositions des Notes explicatives des n°s  72.06 et 72.07 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… coriandre et l'aneth. b)    Les graines de moutarde ( n° 12.07 ), ainsi que la farine de moutarde, préparée ou non ( …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Explanatory notes

… verres plans pour les mêmes usages ( n°s 70.05, 70.06 ou 70.07 , en particulier). b)    Les éléments d'optique du …

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