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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes. …
Explanatory notes
… 16.02 ‑ Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes . 1602.10 ‑ … de sang ou d’insectes du présent Chapitre, à l'exception des saucisses, saucissons et produits similaires du n° 16.01 …Section IX > Chapitre 44 > Position 4402
… Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. …
Explanatory notes
… 44.02 ‑ Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même … analogue au charbon de bois, obtenu par la carbonisation des coques de noix de coco ou de produits similaires. Sont …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. …
Explanatory notes
… 87.06 - Châssis des véhicules automobiles des n ° s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. La présente …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou … autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les …
Classification opinions
… 1. Nappes de fibres de sisal disposées en tous sens, très légèrement enduites de … la manipulation, l'enduction étant insuffisante pour lier définitivement les fibres même superficielles entre elles. …Section XI > Chapitre 51 > Position 5109
… Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.09 ‑ Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. 5109.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine … de poils fins conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations …Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.60
… Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1 > 2918.13
… Sels et esters de l'acide tartrique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1 > 2918.15
… Sels et esters de l'acide citrique …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.10
… De soie ou de déchets de soie …