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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4012 > 4012.20
… Pneumatiques usagés …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108 > 7108.20
… A usage monétaire …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.10
… Bateaux-dragueurs …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.2 > 9101.21
… A remontage automatique …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.2 > 9102.21
… A remontage automatique …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.20
… A remontage automatique …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.21
… Montagnes russes …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, …
Explanatory notes
… 48.07 ‑ Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, … combustion du papier. Les papiers et cartons assemblés par collage et dans lesquels la matière adhésive joue en outre …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et …
Explanatory notes
… 95.08 ‑ Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et … de tir; théâtres ambulants. 9508.10 - Cirques ambulants et ménageries ambulantes ‑ Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques : 9508.21 ‑ ‑ Montagnes russes 9508.22 ‑ ‑ Carrousels, balançoires et …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. …