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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.9 > 5509.92
… Mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3
… Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202 > 9202.10
… A cordes frottées à l'aide d'un archet …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les … ne comportent ni socle, ni dispositif de fixation (voir la Note explicative du n° 84.72 ). Parmi ces articles on peut … multiformules, timbres pour étiquetage, timbres numéroteurs‑folioteurs, même automatiques, timbres à rouleau, timbres de …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. …
Explanatory notes
… à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. La présente position comprend les … d'horloge secondaire ou d'horloge synchrone) ou un simple moteur synchrone. On appelle généralement interrupteurs … d'enregistreurs, etc. Toutefois, la terminologie dépend plutôt de l'intensité du courant d'utilisation. Ces divers …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs …
Explanatory notes
… 29.37 - Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs … - Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et … - - Autres 2937.50 - Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels 2937.90 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique …
Explanatory notes
… 28.50 ‑ Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique … dont l'un est décrit par les termes employés (hydrogène, azote, silicium ou bore), l'autre étant soit un élément non … en émettant de l'hydrogène. C'est un réducteur utilisé notamment pour la production du chrome fritté à partir du …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, … (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. …
Explanatory notes
… munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. … blanc (y compris les cartouches pour outils à river ou pour moteurs à pistons à allumage par compression), à balles … douilles et autres parties de cartouches, telles que les culots (en laiton), les renforts intérieurs (en métal ou en …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5
… Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) …