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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111 > 9111.20
… Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches. …
Explanatory notes
… ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue‑mouches (+). - … dans des emballages (tels que récipients métalliques, boîtes de carton) pour la vente au détail comme … désinfectants, etc. ou bien sous des formes telles (boules, chapelets de boules, tablettes, plaquettes, …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, …
Explanatory notes
… ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, … ‑ Autres articles, filetés : 7415.33 ‑ ‑ Vis; boulons et écrous 7415.39 ‑ ‑ Autres Les dispositions des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.50
… Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1
… Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.20
… Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.10
… Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5802 > 5802.20
… Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.3
… variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.2 > 7211.23
… Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone …