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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.10
… Moteurs pour l'aviation …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.3
… Autres, à velours, non confectionnés …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, … zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique. …
Explanatory notes
… 97.05 ‑ Collections et pièces de collection présentant un intérêt … zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique . 9705.10 ‑ Collections et … ‑ ‑ Ayant plus de 100 ans d’âge 9705.39 ‑ ‑ Autres Cette position a trait à des objets qui, n’ayant bien souvent …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.22
Classification opinions
… Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.29/1 et 9705.29/2. Adoption : 2014 …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.04 ‑ Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même … mammifères marins et leurs fractions Dans cette position sont comprises les graisses et les huiles et leurs fractions …Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ‑ Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail . La présente position se rapporte à la soie moulinée (dite aussi ouvrée …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… 52.08 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids … 5208.13 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5208.19 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. …