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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. 4113.10 - De caprins … position englobe également les cuirs et peaux épilés de tous les animaux autres que ceux visés aux n°s 41.07 ou …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source …
Explanatory notes
… dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles … non dénommées ni comprises ailleurs. ‑ Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à … parcs. 3) Les lampes pour l'éclairage des types à usages spéciaux : lampes pour chambres noires, lampes pour …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types … ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de …
Explanatory notes
… et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types … ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de … en verre ou en métal, ont, en outre, divers autres usages. Les frittes, par exemple, sont employées dans la …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas …
Explanatory notes
… 54.04 ‑ Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe … synthétiques , c'est‑à‑dire les filaments isolés obtenus par passage à la filière. Ces monofilaments ne sont … quelle forme et avoir été obtenus non seulement par extrusion mais également par laminage ou fusion. 2) Les …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; … du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; … du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. … est défini dans la Note 4 du présent Chapitre (voir ci‑dessous). Ce terme s'applique au latex de caoutchouc …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas …