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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.4 > 4403.41
… Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.40
… Contenant du bromure de méthyle (bromométhane) ou du bromochlorométhane …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.2 > 4407.25
… Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4408 > 4408.3 > 4408.31
… Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.5 > 5509.51
… Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510 > 5510.30
… Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières …
Explanatory notes
… appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico‑chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières … du pied, pour autant qu’elles soient 1°) fabriquées sur mesure ou 2°) fabriquées en série, présentées par unités et … b) soit par la nature des matières constitutives (cuir, métal, matières plastiques, etc.); c) soit encore par la …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées …
Explanatory notes
… 71.04 - Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées … - - Autres Il s'agit ici de pierres utilisées pour les mêmes usages que les pierres gemmes naturelles des deux … Les diamants synthétiques peuvent être produits par des méthodes autres que les méthodes HPHT et CVD. B) En …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés … et polyterpènes 3911.20 ‑ Poly (1,3-phénylène méthylphosphonate) 3911.90 - Autres La présente position … dans les fabrications de composants électriques, d'objets ménagers, etc. 4) Les polymères avec des groupes …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. …