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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.80

… Autres véhicules …

Classification opinions

… par traction ou par poussée, des sacs de golf et autre matériel pour le golf, constitués de deux roues et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2853

… chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, …

Explanatory notes

… chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, …

Section XV

… METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX …

Explanatory notes

… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑  La … , 32.12 , 32.13 ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n°  36.06 );          c)   …

Legal note

… ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 , 32.12 , 32.13 ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (n°  36.06 );          c)   … ;          e)   les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux …

Section VIII > Chapitre 41

… Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs …

Explanatory notes

… Chapitre 41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs Notes. 1.‑   Le …

Legal note

… pas :        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

… Autres …

Classification opinions

… et 8467.29/1. Adoption : 2014 … 2. Peigne pneumatique en métaux communs, non rotatif, présentant la forme d'un …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

… Autres …

Classification opinions

… et des enzymes, coagulation, séparation de la caséine, chauffage, pressage, moulage, découpage, salage puis …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302

… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même …

Explanatory notes

… 13.02 ‑ Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar‑agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.90

… Autres …

Classification opinions

… liant pour la fabrication de produits de friction destinés aux garnitures de frein et d'embrayage. Adoption : 1989 … 2. …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10

… et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail …

Classification opinions

… de lactosérum, d'huile de poisson, de vitamines, de minéraux et d'additifs alimentaires, conditionnée pour la …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217 > 7217.30

… Revêtus d'autres métaux communs …

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