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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de …
Section II > Chapitre 12
… divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …
Explanatory notes
… divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑ Les noix et amandes de palmiste, les … 30 micromoles par gramme de glucosinolates. CONSIDERATIONS GENERALES Les n°s 12.01 à 12.07 comprennent les graines et … pas aptes à un emploi particulier plutôt qu'à leur emploi général. Les résidus solides de l'extraction des huiles …Legal note
… prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les … les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe. En sont, par contre, exclus : …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Classification opinions
… se laver les cheveux avec un shampooing doux facilitant le décrochage des lentes mortes. Application des RGI 1 et 6 …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils …
Explanatory notes
… , enrobes ou fourres de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils … fourrés. Dans le cas des articles fourrés, l'enveloppe est généralement constituée par un tube ou parfois par un …Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur …
Classification opinions
… des roues de petites dimensions (290 mm de diamètre), un siège pivotant réglable avec accoudoirs pliables vers … de bord comportant un interrupteur pour en assurer le démarrage, des boutons correspondant à quatre vitesses et … sur un parcours de golf, etc. Le modèle à trois roues a une largeur de 650 mm, une longueur de1170 mm, et un poids total …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux …
Classification opinions
… polyester sur lequel un canevas en nylon a été apposé (par laminage) d'un côté. Ce produit est destiné à être utilisé, après découpage, en tant que filtre et à être, par exemple, … en profondeur d'un adhésif spécial pour : - empêcher tout passage, à cause des vibrations, de particules supérieures à …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de …
Classification opinions
… également l'Avis 2101.11/1. Adoption : 2013 … 2. Boule de lavage , d'un diamètre d'environ 10 cm, constituée de deux … de céramique. Elle est utilisée dans une machine à laver à usage domestique pour laver le linge selon un processus physique. Application des RGI 1 et …Section XV > Chapitre 82
… Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en …