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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles …
Section II > Chapitre 11 > Position 1109
… Gluten de froment (blé), même à l'état sec. …
Explanatory notes
… 11.09 ‑ Gluten de froment (blé), même à l'état sec . Le gluten est extrait de … par simple séparation, sous l'action de l'eau, des autres composants de la farine (amidon, etc.). Il se présente sous … ou de préparations diététiques. Il est également employé comme liant pour certaines préparations de viandes ainsi que …Section II > Chapitre 7 > Position 0701
… Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.01 ‑ Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ Autres La présente position comprend les pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, … des patates douces du n° 07.14 ). Sont notamment comprises ici les pommes de terre de semence et les pommes …Section XV > Chapitre 81
… Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS … tantale (n° 81.03 ), du magnésium (n° 81.04 ), du cobalt, y compris les mattes de cobalt et les autres produits … 81.10 ) et du manganèse (n° 81.11 ). B) Du béryllium, du chrome, du hafnium (celtium), du rhénium, du thallium, du …Section II > Chapitre 7 > Position 0707
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.07 ‑ Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position ne comprend que les concombres et cornichons à l’état frais ou réfrigéré. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
… Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor. …
Explanatory notes
… On appelle sels neutres ceux dans lesquels tous les atomes d'hydrogène sont remplacés par le métal, sels acides … basique de cadmium (CdSO 4 .CdO)). Le Sous‑Chapitre V comprend les sels de métaux des acides repris aux … IV (hydroxydes de métaux à fonction acide). Sels doubles ou complexes . Certains sels doubles ou complexes sont …Section XI > Chapitre 61 > Position 6105
… Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 61.05 - Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 6105.10 - De coton 6105.20 - De fibres … pas de vêtements sans manches ainsi que les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords … de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm (voir …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603
… Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. …
Explanatory notes
… 86.03 - Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. … - Autres Les automotrices et autorails se distinguent des locomotives par le fait qu'ils ont le double caractère … de courant s'effectue à l'aide d'un dispositif spécial dénommé charrue . B) Les « autorails » qui sont des …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. …
Explanatory notes
… 83.07 ‑ Tuyaux flexibles en métaux communs , même avec leurs accessoires. 8307.10 ‑ En fer ou … de tuyaux d'aspirateurs de poussières, de conduites d'air comprimé, de vapeur, de gaz, d'eau, d'essence, d'huile ou … d'autres fluides dans les moteurs, les machines‑outils, les pompes, les transformateurs , les dispositifs hydrauliques …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009
… Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. …