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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.2 > 5208.23
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.3 > 5208.33
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.4 > 5208.43
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.1 > 5209.12
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.2 > 5209.22
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) …
Classification opinions
… type plafonnier pour le conditionnement de l’air à éléments séparés , constitué par : 1°) une unité intérieure … plafond ; et 2°) une unité extérieure comportant, sous un seul corps, un compresseur réfrigérant et un échangeur de chaleur avec …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.9 > 2932.99
INN
… abexinostat … acarbose … almurtide … artéflène … artémotil … arténimol … … … célivarone … coléneuramide … crolibuline … cromoglicate lisétil … dalosirvat … dapagliflozine … défoslimod … … récoflavone … résinifératoxine … robalzotan … sarsagénine … sépétaprost … smilagénine … sotagliflozine … stibamine …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). … forme (parallélépipédiques, cunéiformes, cylindriques, semi cylindriques, etc.), y compris les clefs de voûtes et … comme étant destinées à la construction d'appareils de la Section XVI. 2) Les dalles et carreaux réfractaires de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.15
… Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.10
… Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou …