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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7229
… Fils en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… 72.29 ‑ Fils en autres aciers alliés. 7229.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7229 .90 ‑ …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102
… Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. …
Explanatory notes
… 71.02 - Diamants, même travaillées, mais non montés ni sertis (+). 7102.10 - Non … ou débrutés 7102.39 - - Autres Le diamant est une forme naturelle, cristalline et allotropique du carbone qui, à l'état pur, a …Section XV > Chapitre 72 > Position 7217
… Fils en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.17 ‑ Fils en fer ou en aciers non alliés (+). 7217.10 - Non revêtus, même polis 7217.20 - … de la présente position peuvent avoir subi des ouvraisons, telles que l'ondulation, etc., pourvu que ces ouvraisons ne … de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. On range également ici les fils de fer ou d'acier …Section XV > Chapitre 72 > Position 7216
… Profilés en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.16 ‑ Profiles en fer ou en aciers non alliés (+). 7216.10 - Profilés en U, en I ou en H, … par laminage ou filage à chaud ou forgeage de blooms ou billettes. La présente position couvre également les … machine à galets ou par pliage à la presse de tôles ou de feuillards, y compris les produits appelés tôles nervurées …Section IV > Chapitre 18 > Position 1802
… Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. …
Explanatory notes
… 18.02 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. La présente … au cours des opérations de torréfaction et de concassage de celles‑ci. Ces produits contiennent fréquemment des fragments …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811
… Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. …
Explanatory notes
… 68.11 - Ouvrages en amiante‑ciment, cellulose‑ciment ou similaires. 6811.40 - Contenant de … fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, par exemple) et de ciment ou autres liants … peuvent être colorés dans la masse, vernis, imprimés, émaillés, décorés, percés, limés, rabotés, lissés, polis ou …Section XV > Chapitre 72 > Position 7227
… Fil machine en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… 72.27 ‑ Fil machine en autres aciers alliés. 7227.10 ‑ En aciers à coupe rapide 7227.20 ‑ En …Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. …
Explanatory notes
… 49.01 ‑ Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. 4901.10 ‑ En feuillets isolés, même pliés … et autres articles destinés à la lecture, imprimés, illustrés ou non, à l'exception des articles destinés à la … imprimés en tous caractères (y compris les caractères Braille ou les caractères sténographiques) et en quelque …Section XV > Chapitre 74 > Position 7403
… Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. …
Explanatory notes
… 74.03 ‑ Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affiné : … cathodes 7403.12 ‑ ‑ Barres à fil (wire‑bars) 7403.13 ‑ ‑ Billettes 7403.19 ‑ ‑ Autres - Alliages de cuivre : 7403.21 …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
… Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. …