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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.45 ‑ Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. 2845.10 ‑ Eau lourde … chimique définie ou non. Parmi les isotopes et leurs composés compris dans la présente position, on peut citer : …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …
Explanatory notes
… non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Non … accessoires 4009.42 - - Avec accessoires Cette position comprend les tubes et tuyaux composés exclusivement de caoutchouc vulcanisé non durci, …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, … chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… 02.06 ‑ Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, … chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 0206.10 ‑ De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés … comestibles tels que : la tête et les morceaux de tête (y compris les oreilles), les pieds, la queue, le cœur, le pis, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement …
Explanatory notes
… 85.22 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux … générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), la présente position comprend les parties et accessoires destinés exclusivement …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement …
Explanatory notes
… 85.38 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux … n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. 8538 .10 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, … générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la présente …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières … sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. …
Explanatory notes
… 90.21 ‑ Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico‑chirurgicaux et les … sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. 9021.10 - … articles et appareils servent : ‑ soit à prévenir ou à corriger certaines difformités corporelles; ‑ soit à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.59
INN
… … adipiplon … adriforant … afacifénacine … alamifovir … albaconazole … aldumastat … alisertib … allopurinol … … … ciraparantag … cirtuvivint … citarinostat … cutamésine … dacomitinib … danicopan … danusertib … dapivirine … darapladib … …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2
… Verres formés de feuilles contre-collées …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.89
… Contenant des paraffines chlorées à chaîne courte …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.19
… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …